Informations légales

Éditeur

rue des écoles
SA au capital de de 1 600 000 euros
RCS Paris : B 429 774 250
Siret n°429 774 250 00071
TVA intracommunautaire FR23 429 774 250
Siège Social : SA rue des écoles, 7 rue Saint-Germain l'Auxerrois, 75001 Paris
Tél. : +33 (0)1 46 34 77 77
Fax : +33 (0)1 43 25 34 67
E-mail : contact@ecoledelaroute.fr
Président-Directeur Général et Directeur de la publication : Didier Ballot

Hébergeur

OVH

Conditions d'utilisation

Le site École de la route est soumis à une inscription préalable. Pour y accéder, l'utilisateur doit posséder un ordinateur et un abonnement souscrit auprès d'un fournisseur d'accès à Internet. Les frais relatifs à ces équipements sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Les informations collectées sur ce site nous permettront de mieux vous connaître. Elles seront utilisées pour vous transmettre des informations personnalisées via ce site. Dans le formulaire d'inscription, les champs marqués d'un astérisque sont obligatoires.

Les informations qui vous concernent sont destinées à rue des écoles. Nous pouvons être amenés à les utiliser dans le cadre des partenariats de rue des écoles si vous avez donné votre accord lors de l'inscription.

rue des écoles s'efforce d'assurer au mieux l'accès au site École de la route ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations figurant sur ce site dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu. rue des écoles ne pourra pas être tenue responsable de l'interruption ou de la suspension, temporaire ou définitive, des services du site École de la route pour les motifs suivants :

• dysfonctionnement du matériel informatique ou de la prestation du fournisseur d'accès de l'abonné,
• encombrement du réseau Internet,
• toute défaillance de matériel informatique non imputable à rue des écoles,
• toute inexactitude ou omission portant sur le contenu du site.

rue des écoles pourra procéder à des mises à jour de contenus et de fonctionnalités sur le site École de la route. Ces mises à jour pourront entraîner une indisponibilité temporaire du site. rue des écoles s'engage à mettre tous les moyens en œuvre pour rétablir l'accès aux services de École de la route dans les meilleurs délais.

Protection des données personnelles

Conformément à l'article 34 de la loi « Informatiques et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez votre demande par écrit à SA rue des écoles, 7 rue Saint-Germain L'Auxerrois, 75001 Paris ou par e-mail à contact@ecoledelaroute.fr.

Propriétés

Les contenus présents sur le site École de la route sont protégés par le code de la Propriété intellectuelle et constituent, sauf avis contraire, la propriété exclusive de leurs auteurs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de École de la route, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Acceptation des conditions d'utilisation

Toute inscription et toute utilisation du site École de la route impliquent l'acceptation des conditions ci-dessus.

Ont collaboré à l'élaboration de ce site :

Martine AUSSIBEL, Michelle BOURGEOIS, Gwenola CHAMPEL, Lionel CUAZ, Antoine DAGAN, ENPC, Sophie FOURNIER, Laurianne GEFFROY, Fabienne GRAVIER, Christian GUTIERREZ, Isabelle MAGNERON, Émilienne MORRUZZI, Mathieu OURADOU, Nadine PROST, Cathy RACLE, Caroline RICARD, Nathalie ROUHET-RAHIMI, Bernard ROYER, Azouaou SAIDI, Frédéric TESSIER, Frédérique THOMAS-BION.